Modalités générales des abonnements payants de Spotify

Bonjour et bienvenue dans les modalités générales des abonnements payants de Spotify (<<** Modalités des abonnements payants** >> ou <<** Modalités **>>). Les présentes Modalités des abonnements payants sont importantes car elles :

décrivent les types d'abonnements payants disponibles ; et
expliquez le fonctionnement des abonnements payants et les conditions liées à votre éligibilité et à leur utilisation.

VEUILLEZ LIRE LES PRÉSENTES MODALITÉS ATTENTIVEMENT ET DANS LEUR INTÉGRALITÉ. ELLES CONTIENNENT CERTAINES CONDITIONS ET RESTRICTIONS SUR LA DISPONIBILITÉ ET L'UTILISATION DES ABONNEMENTS PAYANTS, LES FONCTIONNALITÉS COMPLÉMENTAIRES ASSOCIÉES, L'ÉLIGIBILITÉ À L'ESSAI, AINSI QUE DES INFORMATIONS SUR CE QUI SE PASSE APRÈS LA FIN DE VOTRE ABONNEMENT PAYANT, ESSAI OU FONCTIONNALITÉ COMPLÉMENTAIRE.

CERTAINS ABONNEMENTS PAYANTS SE POURSUIVENT INDÉFINIMENT ET VOUS CONTINUEREZ À ÊTRE FACTURÉ LES FRAIS D'ABONNEMENT RÉCURRENTS ANNONCÉS ET MODIFIÉS DE TEMPS À AUTRE, JUSQU'À CE QUE VOUS ANNULIEZ VOTRE COMPTE.

Introduction
Abonnements payants
Paiement et annulation
Essais Free et à prix réduit
Temps d'écoute de contenu alloué et achats de recharge
Fonctionnalités complémentaires

Nous espérons que vous êtes assis confortablement et que vous écoutez de la bonne musique.

C'est parti...

1. Introduction

Les Abonnements payants, tels que définis dans les Conditions générales d'utilisation de Spotify (<< Conditions d'utilisation >>), sont mis à disposition par Spotify sous réserve des présentes Conditions d'utilisation, qui sont incorporées par renvoi, y compris sa Convention d'arbitrage.

En achetant un Abonnement payant, vous reconnaissez et acceptez les présentes Modalités des abonnements payants, y compris les Conditions d'utilisation et les Directives utilisateur. Les termes portant une majuscule qui ne sont pas définis dans le présent document auront le même sens que celui qui leur est donné dans les Conditions d'utilisation. Si vous achetez un Abonnement payant directement via Spotify, nous utiliserons vos informations de paiement et toute autre information conformément à notre Politique de confidentialité. Si vous achetez un Abonnement payant ou commencez un essai (tel que défini ci-dessous) par l'intermédiaire d'un tiers, vous traiterez directement avec ce tiers, et votre achat et/ou essai seront également soumis aux conditions générales de ce tiers. Si vous achetez un Abonnement payant à l'aide d'une carte-cadeau, veuillez consulter les Conditions générales relatives aux cartes-cadeau.

Les présentes Modalités des abonnements payants, les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité ainsi que toutes les autres conditions mentionnées dans ce document doivent être lues attentivement. Dans la mesure où les présentes entrent en conflit avec les Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, les présentes prévaudront dans le contexte de ce conflit.

2. Abonnements payants

Vous trouverez des descriptions de chaque Abonnement payant et de leurs fonctionnalités sur notre site Web, et nous vous expliquerons quelles options sont disponibles lorsque vous créez un compte Spotify. Sous réserve des présentes Modalités des abonnements payants, les utilisateurs qui achètent un Abonnement payant peuvent accéder à cet Abonnement payant pour leur usage personnel (et pour les membres de leur foyer, le cas échéant) à partir du moment où ils envoient leurs informations de paiement avec succès à Spotify, ou à un tiers concerné, et finalisent le processus de paiement.

Les Abonnements payants comprennent, entre autres, les abonnements sous la marque Spotify Premium (<< Premium >>), tels que Spotify Premium Individuel (<<** Premium Individuel >>), Spotify Premium Étudiant (<< Premium Étudiant >>), Spotify Premium Famille (<< Premium Famille >>), Spotify Premium Duo (<< Premium Duo** >>) et toute autre offre Premium proposée de temps à autre (chacune un <<** Abonnement Premium** >>).

Périodiquement, nous pouvons également offrir des actions promotionnelles, des adhésions ou des services spéciaux, y compris des offres de produits et services tiers, conjointement au Service Spotify ou par son intermédiaire. Nous ne sommes pas responsables des produits ou services fournis par ces tiers.

Nous nous réservons le droit de modifier les fonctionnalités et le contenu que nous fournissons dans le cadre de nos Abonnements payants périodiquement et pour quelque raison que ce soit.

Nous pouvons retirer ou suspendre un Abonnement payant, en tout ou partie, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Par la suite, Spotify ne sera plus tenu de maintenir ou de permettre tout accès supplémentaire à cet Abonnement payant.

2.1. Abonnements payants à utilisateur unique

Les << Abonnements payants à utilisateur unique >>, tels que Premium Individuel, autorisent le titulaire du compte payant à accéder à cet Abonnement payant pour son usage personnel.

2.2. Abonnements payants pour foyers

Les << Abonnements payants pour foyers >>, tels que Premium Duo et Premium Famille, autorisent le titulaire du compte payant de l'Abonnement payant (le <<** Titulaire du compte principal** >> ou parfois appelé << Responsable de l'abonnement >>), ainsi qu'un nombre spécifié de titulaires de comptes filiales (chacun un <<** Titulaire de compte secondaire >>** ou parfois appelé << Adhérent >>) à accéder à cet Abonnement payant, pour leur usage personnel et pour celui de chaque Titulaire de compte secondaire. Nous pouvons, à notre entière discrétion, fournir au Titulaire du compte principal des fonctionnalités qui ne sont pas disponibles pour le(s) titulaire(s) de compte secondaire.

Dans le cadre d'un abonnement familial, Spotify peut proposer des comptes d'application Kids. En créant un ou plusieurs comptes Kids secondaires, le Titulaire du compte principal confirme qu'il est le tuteur légal de tout enfant utilisant ce compte. Veuillez consulter la Politique de confidentialité Spotify Kids, qui s'applique à toute utilisation de ces comptes. Ces options de compte sont proposées uniquement dans le cadre d'un abonnement familial et seront considérées comme l'un des Titulaires de compte secondaire autorisés.

Si le Titulaire du compte principal annule l'Abonnement payant pour foyers ou si le compte est suspendu ou résilié d'une autre manière, le Titulaire du compte principal et le Titulaire de compte secondaire seront automatiquement rétrogradés à un abonnement Spotify Free à la fin de la période de facturation en cours (ou dans la mesure permise conformément à la clause 2.2.1(C) et tout compte Kids sera suspendu ou supprimé.

2.2.1 Conditions supplémentaires pour les Abonnements pour foyers

A. Pour pouvoir bénéficier de l'Abonnement payant pour foyers, le Titulaire du compte principal et les Titulaires de compte secondaire doivent appartenir à la même famille et résider à la même adresse. Les membres d'un Abonnement payant pour foyers peuvent quitter leur abonnement existant et adhérer à un autre Abonnement payant pour foyers au maximum une fois par période de douze mois.

B. Lors de l'activation d'un compte d'Abonnement payant pour foyers (à l'exception des comptes Spotify Kids), vous serez invité à confirmer votre adresse personnelle.

C. Spotify se réserve le droit de mettre fin ou de suspendre l'accès à un Abonnement payant pour foyers immédiatement et à tout moment en cas de non-conformité aux critères d'éligibilité et comme stipulé dans les Conditions d'utilisation.

D. Les cartes cadeaux Spotify et les cartes prépayées en circuit fermé (ni les cartes de crédit ni les cartes bancaires) ne font pas partie des modes de paiement valides pour l'Abonnement payant pour foyers.

E. Aucune autre réduction ne peut être appliquée, sauf mention contraire.

F. Nous pouvons de temps à autre demander une nouvelle vérification de votre adresse personnelle afin de confirmer que vous remplissez toujours les critères d'éligibilité.

G. Nous utilisons la recherche d'adresses Google Maps pour vous aider à trouver et à enregistrer votre adresse. L'adresse que vous saisissez lors de l'activation ou de la nouvelle vérification est soumise aux Conditions de service complémentaires de Google Maps et à la Politique de confidentialité de Google.

H. Remarque : si vous êtes titulaire d'un compte d'Abonnement payant à utilisateur unique, en adhérant à un Abonnement payant pour foyers en tant que Titulaire de compte secondaire, vous reconnaissez et acceptez qu'aucun remboursement ne pourra être effectué si vous basculez de votre Abonnement payant alors en cours avant la fin de votre Abonnement payant alors en cours. Lors de votre inscription, vous passerez immédiatement à l'Abonnement payant pour foyers sélectionné et votre accès ne sera pas interrompu, mais toute période réglée et non utilisée, y compris les jours d'essai gratuits ou à prix réduit restants, sera perdue dans le cadre de votre Abonnement payant alors en cours.

2.3 Abonnements payants pour étudiants

Les << Abonnements payants pour étudiants >>, tels que Premium Étudiant, autorisent le titulaire du compte payant à accéder à cet Abonnement payant pour son usage personnel.

2.3.1 Conditions supplémentaires pour les Abonnements payants pour étudiants

A L'utilisation des Abonnements payants pour étudiants est réservée aux étudiants des établissements d'enseignement universitaires accrédités qui répondent aux critères supplémentaires décrits ci-dessous (<<** Étudiant(s) admissible(s)** >>).

B. Pour activer un Abonnement payant pour étudiants, vous devrez fournir certaines informations suffisantes pour que nous puissions vérifier que vous êtes un Étudiant admissible. Cela inclut votre nom, votre établissement d'enseignement valide, votre adresse e-mail, votre date de naissance et/ou d'autres documents (<< Informations admissibles >>), ainsi que vos informations de paiement.

C. Nous utiliserons des services tiers pour nous aider à vérifier vos Informations admissibles (le <<** Vérificateur de statut d'étudiant** >>). À l'heure actuelle, le Vérificateur de statut d'étudiant est SheerID, Inc. (<<** SheerID **>>). Le Vérificateur de statut d'étudiant traitera vos Informations admissibles, conformément à sa politique de confidentialité (La politique de confidentialité de SheerID se trouve ici), et nous confirmera votre statut d'étudiant. Spotify peut également recevoir vos Informations admissibles et les partager avec le Vérificateur de statut d'étudiant. Nous nous réservons le droit de déterminer si vous êtes un Étudiant admissible en fonction des informations fournies par notre vérificateur de statut étudiant. Spotify recueillera, stockera et traitera votre nom, le nom de votre établissement d'enseignement, votre adresse e-mail et votre date de naissance conformément à sa Politique de confidentialité.

D. Si vous êtes un nouvel utilisateur Spotify ou un utilisateur Free, la période de réduction (telle que définie ci-dessous) commencera après que vous aurez activé votre accès à l'Abonnement payant pour étudiants. Si vous avez souscrit un autre Abonnement payant, le premier Mois de réduction (également défini ci-dessous) commencera après l'expiration de la période de l'Abonnement payant que vous avez déjà payé lorsque vous aurez terminé votre vérification d'Étudiant admissible et le processus d'activation. Vous ne pouvez contracter un Abonnement payant pour étudiants que sous un seul compte Spotify.

E. Les cartes cadeaux Spotify et les cartes prépayées en boucle fermée ne peuvent pas être utilisées comme méthode de paiement valide pour l'Abonnement payant pour étudiants, et aucune autre réduction ne peut être appliquée, sauf mention contraire.

2.3.2 Durée, annulation et paiement des Abonnements payants pour utilisateurs

A. Si l'Abonnement payant pour étudiants est mis à disposition à prix réduit (par rapport au prix mensuel alors en vigueur d'un Abonnement payant pour utilisateur unique), les Étudiants admissibles peuvent bénéficier de cette réduction chaque mois (chacun un <<** Mois réduit** >>), pendant une période maximale de douze (12) mois consécutifs (<< Période de réduction >>) après la première activation de l'abonnement.

B. Si vous annulez votre Abonnement payant pour étudiants à tout moment pendant une Période de réduction, vous pouvez réactiver votre abonnement pendant la même Période de réduction en achetant à nouveau l'accès à l'Abonnement payant pour étudiants. Toutefois, lors de la réactivation, vous ne recevrez que les Mois de réduction restants de cette Période de réduction conformément à ce que vous auriez reçu si vous n'aviez pas annulé votre abonnement. Votre Période de réduction alors en cours prendra toujours fin douze (12) mois consécutifs après votre inscription et la vérification de votre statut d'Étudiant admissible pour cette Période de réduction. Les Périodes de réduction ne peuvent être prolongées pour aucune raison. Par exemple, si votre abonnement commence au début du mois de janvier, vous aurez activé une Période de réduction de douze (12) mois consécutifs jusqu'à la fin du mois de décembre. Si vous annulez votre abonnement en mars de cette année et le réactivez en août, la Période de réduction restera la même et expirera toujours à la fin du mois de décembre de la même année.

C. Après la première Période de réduction, les Étudiants admissibles ont le droit d'activer jusqu'à un maximum de trois (3) Périodes de réduction supplémentaires pour leur usage personnel, à condition qu'ils demeurent admissibles et soumettent activement à nouveau leurs Informations d'admissibilité pour une nouvelle vérification.

D. Les Étudiants admissibles qui ont atteint la limite de durée maximale de leur Abonnement payant pour étudiants, comme décrit ci-dessus, ou qui ne réactivent pas leur statut d'étudiant, migreront automatiquement vers l'Abonnement payant à utilisateur unique applicable, comme annoncé, et commenceront à être facturés au prix total alors en vigueur sur une base mensuelle, une fois la Période de réduction pour étudiant en cours terminée.

E. Les Étudiants admissibles qui ne souhaitent pas migrer vers un Abonnement payant à utilisateur unique à la fin de la Période de réduction pour étudiant doivent d'abord annuler leur abonnement et peuvent le faire à tout moment avant la fin de la Période de réduction en suivant les étapes décrites dans la section d'annulation des présentes Conditions d'abonnement payant.

3. Paiement et annulation

Sauf indication contraire (par exemple, si vous vous êtes inscrit pour une Période prépayée, tel que défini dans les Conditions d'utilisation), les Abonnements payants se poursuivent indéfiniment jusqu'à leur annulation. Vous serez facturé de manière récurrente le premier jour de chaque période de facturation et vous paierez et vous nous autoriserez (ou le tiers concerné, si vous vous inscrivez par l'intermédiaire d'un tiers) à facturer selon votre mode de paiement les frais d'abonnement alors en vigueur.

Vous pouvez annuler votre Abonnement payant à tout moment en vous connectant à votre compte Spotify et en suivant les indications sur la page de votre Compte, ou en cliquant ** ici et en suivant les instructions. Sauf indication contraire, l'annulation prendra effet à la fin de la période de facturation au cours de laquelle vous annulez**.

4. Essais Free et à prix réduit

Périodiquement, nous ou d'autres personnes en notre nom pouvons proposer des essais d'Abonnements payants pour une période donnée, sans paiement ou à un prix réduit (chacun, un << Essai >>). Chaque Essai est mis à disposition en relation avec un Abonnement payant spécifique et, dans chaque cas, la présente section sur les Essais complète et intègre par référence les conditions générales supplémentaires pour cet Abonnement payant correspondant. En cas de conflit avec les conditions générales supplémentaires d'un Abonnement payant, la présente section 4 prévaudra. Chaque Essai est mis à disposition sous réserve de la façon dont il est annoncé, et sous réserve des règles d'éligibilité, de disponibilité, de durée et d'annulation énoncées ci-dessous. Sauf indication contraire, les Essais n'autorisent ni ne facilitent l'accès à des produits ou marchandises de tiers.

Pour certains Essais, nous vous demanderons de fournir vos informations de paiement pour commencer l'Essai (qui seront stockées et traitées conformément à notre Politique de confidentialité). En fournissant ces informations, vous acceptez que nous puissions automatiquement commencer à vous facturer l'Abonnement payant le premier jour suivant la fin de l'Essai, sur une base mensuelle récurrente ou un autre intervalle que nous vous communiquons à l'avance (voir section 3 ci-dessus pour plus d'informations sur les modalités d'annulation). Chaque Essai donne accès à l'Abonnement payant annoncé :

A. au prix annoncé (le cas échéant) ; et

B. pour une période de lancement initiale, comme décrit plus en détail dans la section 4.3 ci-dessous, à compter du moment où vous confirmez votre achat de l'Essai, en finalisant le processus de paiement (la <<** Période d'essai** >>).

4.1. Éligibilité à l'Essai.

Afin de bénéficier d'un Essai (et ainsi d'être qualifié d'<< Utilisateur éligible >>), les utilisateurs doivent satisfaire à toutes les conditions suivantes :

A. À moins que vous ne vous abonniez à un Essai annoncé comme étant disponible pour les anciens abonnés, vous devez être un nouvel abonné à un Abonnement payant et ne pas avoir souscrit un Abonnement payant ou accepté un Essai d'un Abonnement payant à aucun moment dans le passé.

B. Si vous vous abonnez à un Essai annoncé comme étant disponible pour les anciens abonnés, vous devez avoir souscrit l'Abonnement payant correspondant (tel qu'annoncé) et votre abonnement doit avoir expiré avant la date ou la période annoncée.

C. En ce qui concerne les Essais pour les Abonnements payants pour foyers et les Abonnements payants pour étudiants : les conditions d'éligibilité supplémentaires énoncées aux sections 2.2 et 2.3 ci-dessus respectivement s'appliquent.

D. Sauf indication contraire, vous devez fournir à Spotify un mode de paiement valide, à jour et approuvé par Spotify (les cartes prépayées et les cartes cadeaux Spotify ne constituent pas des modes de paiement valides).

E. Sauf indication contraire, vous devez fournir le mode de paiement ci-dessus directement à Spotify et non par l'intermédiaire d'un tiers (par exemple, par le biais d'un câblodistributeur, d'un opérateur de télécommunications ou de tout autre distributeur).

F. Conditions d'éligibilité supplémentaires (le cas échéant) annoncées de temps à autre dans le cadre d'un Essai.

4.2 Disponibilité de l'Essai.

Spotify déterminera votre éligibilité à un Essai en agissant raisonnablement, sur la base des informations dont Spotify dispose. Un Essai doit être accepté avant la date d'expiration applicable annoncée, le cas échéant. Dans la mesure permise par le droit en vigueur, Spotify se réserve le droit de modifier, suspendre ou résilier un Essai à tout moment et pour tout motif, en vous en avisant et sans responsabilité de notre part. Dans cette éventualité, nous n'honorerons pas les inscriptions ultérieures à cet Essai.

4.3 Durée de l'Essai et annulation.

Dans le cas d'un Essai, la Période de l'essai correspondante restera valable pendant la durée annoncée, conformément à la Section 4.2 ci-dessus.

Sauf annulation avant la fin de la Période d'essai, ou si cette Période d'essai est associée à une Période prépayée, vous souscrirez automatiquement l'Abonnement payant spécifique auquel vous avez choisi de vous inscrire dans le cadre de Essai. Par ailleurs, le mode de paiement que vous avez fourni sera automatiquement facturé au prix courant le premier jour suivant la fin de l'Essai sur une base mensuelle récurrente ou à tout autre intervalle que nous vous divulguerons à l'avance (toute fonctionnalité limitée dans le temps de cet Abonnement payant sera réduite par la durée de la Période d'essai). SI VOUS NE VOULEZ PAS CETTE FACTURATION, VOUS DEVEZ ANNULER AVANT LA FIN DE L'ESSAI EN A) SUIVANT LES ÉTAPES DÉCRITES ** ICI SI VOUS VOUS ÊTES INSCRIT À L'ESSAI SUR SPOTIFY. B) SI VOUS AVEZ REÇU VOTRE ESSAI PAR UNE TIERCE PARTIE, VOUS DEVEZ RÉSILIER L'ABONNEMENT PAYANT CONCERNÉ PAR L'INTERMÉDIAIRE DE LA TIERCE PARTIE.**

Si vous avez souscrit un Abonnement payant offrant une période d'essai initiale sans frais (un << Essai gratuit >>) : si vous annulez un Essai gratuit pendant la Période d'essai, vous perdrez l'accès au service d'Abonnement payant et votre compte Spotify basculera immédiatement vers un compte Spotify Free.

Si vous avez souscrit un Abonnement payant offrant une période d'essai initiale payante (un << Essai payant >>) : sauf indication contraire, par exemple pendant le processus d'annulation, si vous annulez un Essai payant pendant la Période d'essai, vous perdrez l'accès au service d'Abonnement payant et votre compte Spotify basculera vers un compte Spotify Free à la fin de la Période d'essai.

5. Temps d'écoute de contenu alloué et achats de recharge (applicable à certains Abonnements payants uniquement)

Certains Abonnements payants peuvent être assortis d'un temps d'écoute alloué spécifique pour un certain type de contenu, par exemple (mais dans chaque tel qu'annoncé) des livres audio (<<** Temps d'écoute de contenu alloué **>>). Nous indiquerons périodiquement quels Abonnements payants, le cas échéant, incluent du Temps d'écoute de contenu alloué et quelle en est la durée, et si nous apportons des modifications à cette allocation. Spotify peut modifier le temps d'écoute de contenu alloué, à son entière discrétion, et vous en avisera à l'avance, par tout moyen raisonnable. Remarque : le Temps d'écoute de contenu alloué inutilisé sera sujet à expiration, comme annoncé.

Vous pouvez avoir le droit d'acheter des heures supplémentaires de <<** Recharge** >> que vous pouvez utiliser votre le temps d'écoute de contenu alloué s'écoule avant expiration. Vous pouvez toujours consulter la page de votre Compte pour voir ce qui est inclus dans votre Abonnement payant et combien de Temps d'écoute de contenu alloué il vous reste.

Le contenu disponible dans le cadre d'un Abonnement payant peut varier de temps à autre. Par conséquent, ce contenu peut ne pas être le même que le catalogue de contenu similaire disponible ailleurs sur Spotify. Par exemple, dans le cas des livres audio, les livres audio disponibles dans le cadre d'un Abonnement payant peuvent ne pas être les mêmes que ceux disponibles à l'achat direct sur Spotify. Veuillez consulter la FAQ pour plus de détails sur les livres audio sur Spotify.

6. Fonctionnalités complémentaires

Périodiquement, Spotify peut mettre certains services complémentaires à la disposition des utilisateurs d'un Abonnement payant. Les services complémentaires seront assortis de leurs propres conditions d'utilisation en vigueur. Nous prendrons des mesures raisonnables pour porter ces conditions à votre attention. Certaines fonctionnalités complémentaires peuvent avoir des conditions d'éligibilité et de paiement supplémentaires qui, le cas échéant, seront décrites dans les conditions d'utilisation des fonctionnalités complémentaires pertinentes.