CONDITIONS D'ABONNEMENT PAYANT À SPOTIFY
Bonjour, et bienvenue sur la page des Conditions générales des abonnements payants de Spotify (<< conditions générales des abonnements payants >> ou <<** conditions générales** >>) Ces conditions d'abonnement payant sont importantes parce qu'elles :
- décrivent les types d'abonnements payants offerts; et
- expliquent le fonctionnement des abonnements payants et les conditions qui s'appliquent à votre admissibilité et à votre utilisation de ceux-ci.
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VEUILLEZ LIRE CES CONDITIONS ATTENTIVEMENT ET AU COMPLET. ELLES CONTIENNENT CERTAINES CONDITIONS ET RESTRICTIONS CONCERNANT LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DES ABONNEMENTS PAYANTS, LES FONCTIONNALITÉS COMPLÉMENTAIRES CONNEXES, L’ADMISSIBILITÉ À L’ESSAI, AINSI QUE DES RENSEIGNEMENTS SUR CE QUI SE PASSE APRÈS LA FIN DE VOTRE ABONNEMENT PAYANT, DE VOTRE ESSAI OU DE VOTRE FONCTIONNALITÉ COMPLÉMENTAIRE. CERTAINS ABONNEMENTS PAYANTS SE POURSUIVENT INDÉFINIMENT ET VOUS CONTINUEREZ À PAYER LES FRAIS D’ABONNEMENT RÉCURRENTS COMME ANNONCÉS ET COMME MODIFIÉS DE TEMPS À AUTRE, JUSQU’À CE QUE VOUS ANNULIEZ VOTRE COMPTE. |
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Introduction
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Abonnements payants
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Paiement et annulation
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Essais gratuits et à prix réduit
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Temps d'écoute de contenu alloué et achats complémentaires
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Fonctionnalités complémentaires
Nous espérons que vous êtes confortablement assis et que vous écoutez de la bonne musique.
C'est parti...
1. Introduction
Les abonnements payants, comme ils sont définis dans les conditions d'utilisation de Spotify (les <<****conditions d'utilisation >>), sont mis à disposition par Spotify sous réserve des conditions d'utilisation, qui sont intégrées à la présente par renvoi, y compris l'entente d'arbitrage.
En achetant un abonnement payant, vous reconnaissez et acceptez les présentes conditions d'abonnement payant, y compris les conditions d'utilisation et les directives d'utilisation. Les termes clés utilisés aux présentes sans y être définis ont la même signification que dans les conditions d'utilisation de Spotify. Si vous achetez un abonnement payant directement auprès de Spotify, nous utiliserons vos détails de paiement et tout autre renseignement conformément à notre politique de confidentialité. Si vous achetez un abonnement payant ou commencez un essai (comme défini ci-dessous) par l'intermédiaire d'un tiers, vous traiterez directement avec ce tiers, et votre achat ou votre essai seront également assujettis aux conditions de ce tiers. Si vous achetez un abonnement payant à l'aide d'une carte-cadeau, veuillez consulter les conditions relatives aux cartes-cadeaux.
Veuillez lire attentivement les présentes conditions d'abonnement payant, les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité ainsi que toute autre condition mentionnée dans le présent document. En cas de conflit entre les présentes conditions et les conditions d'utilisation ou la politique de confidentialité, les présentes conditions ont préséance dans la mesure du conflit.
2. Abonnements payants
Vous pouvez trouver des descriptions de chaque abonnement payant et de ses caractéristiques sur notre site Web, et nous vous expliquerons les options qui vous sont offertes lorsque vous créez un compte Spotify. Sous réserve des présentes conditions d'abonnement payant, les utilisateurs qui achètent un abonnement payant peuvent accéder à cet abonnement payant pour leur usage personnel (et pour les membres de leur foyer, le cas échéant) à partir du moment où ils soumettent avec succès leurs détails de paiement à Spotify, ou au tiers concerné, et achèvent le processus de paiement.
Les abonnements payants comprennent, entre autres, les abonnements de la marque Spotify Premium (<< Premium >>), comme Spotify Premium Solo (<<** Premium Solo** >>), Spotify Premium Étudiant (<< Premium Étudiant >>), Spotify Premium Famille (<< Premium Famille >>), Spotify Premium Duo (<< Premium Duo >>) et toute autre offre Premium disponible de temps à autre (chacun d'entre eux un << forfait Premium >>).
De temps à autre, nous pouvons également offrir des forfaits, du contenu ou des adhésions, y compris des offres de produits ou services tiers groupés avec le service Spotify, ou proposés par l'entremise du service Spotify. Nous ne sommes pas responsables des produits ou services fournis par ces tiers.
Nous nous réservons le droit de modifier de temps à autre les caractéristiques et le contenu que nous fournissons dans le cadre de nos abonnements payants, pour quelque raison que ce soit.
Nous pouvons annuler ou suspendre un abonnement payant, en tout ou en partie, en tout temps et pour quelque raison que ce soit. Par la suite, Spotify ne sera plus tenue de conserver ou d'autoriser un nouvel accès à cet abonnement payant ou ces abonnements payants.
2.1. Abonnements payants pour un seul utilisateur
Les << abonnements payants pour un seul utilisateur >>, tels que le forfait Premium Solo, cinq (5) membres de la famille d'accéder à des comptes secondaires du service Spotify Premium Famille dès l'activation du compte principal,permettent au titulaire du compte payant d'accéder à cet abonnement payant pour son usage personnel.
2.2. Abonnements payants pour les ménages
Les << abonnements payants pour les ménages >>, comme les forfaits Premium Duo et Premium Famille, permettent au titulaire du compte payant de l'abonnement payant (le << titulaire du compte principal >>, parfois appelé le << gestionnaire du forfait >>), ainsi qu'à un nombre déterminé de titulaires de comptes subsidiaires (chacun étant un << titulaire de compte secondaire >>, parfois appelé << membre du forfait >>) d'accéder à cet abonnement payant, pour son usage personnel et celui de chaque titulaire de compte secondaire. Nous pouvons, à notre discrétion, fournir au titulaire du compte principal des caractéristiques qui ne sont pas offertes au ou aux titulaires de comptes secondaires.
Dans le cadre de l'abonnement Famille, Spotify peut offrir des comptes d'appli Kids. En créant un ou plusieurs comptes Kids, le titulaire du compte principal confirme qu'il est le tuteur légal de tout enfant qui utilise un tel compte. Veuillez lire la Politique de confidentialité Spotify Kids , qui s'applique à ces comptes,. Ces options de compte sont offertes uniquement dans le cadre d'un abonnement Famille et tout compte pour enfant sera considéré comme étant associé à l'un des titulaires de comptes secondaires.
Si le titulaire du compte principal annule l'abonnement payant pour les ménages ou si le compte est suspendu ou résilié, le titulaire du compte principal et les titulaires des comptes secondaires seront automatiquement déclassés au forfait gratuit de Spotify à la fin de la période de facturation alors en cours (ou dans la mesure permise conformément à la clause 2.2.1[C]) et tout compte Kids sera suspendu ou supprimé.
2.2.1 Conditions supplémentaires pour les abonnements payants pour les ménages
>A. Afin d'être éligible à un abonnement payant par foyer, le titulaire principal du compte et tout titulaire de sous-compte doivent être des membres de la famille résidant à la même adresse. Les membres d'un abonnement payant pour les ménages peuvent quitter leur forfait actuel pour souscrire un autre abonnement payant pour les ménages au maximum une fois par période de douze mois.
>B. À l'activation d'un compte d'abonnement payant pour les ménages (à l'exception des comptes Kids), on vous demandera de confirmer votre adresse à domicile.
C. Spotify se réserve le droit de résilier ou de suspendre l'accès à un abonnement payant pour les ménages immédiatement et en tout temps si vous ne respectez pas les critères d'admissibilité énoncés ici et dans les conditions d'utilisation.
D. Les cartes-cadeaux Spotify et les cartes prépayées en circuit fermé (c.-à-d. autres que les cartes de crédit ou les cartes bancaires) ne peuvent pas être utilisées comme mode de paiement valide pour un abonnement payant pour les ménages.
E. Aucun autre rabais ne peut être appliqué, sauf indication contraire.
F. De temps à autre, nous pouvons vous demander de reconfirmer votre adresse à domicile pour confirmer que vous répondez toujours aux critères d'admissibilité.
G. Nous utilisons la fonction de recherche d'adresses de Google Maps pour vous aider à trouver votre adresse et à la définir. L'adresse que vous saisissez à l'activation de votre compte ou à la revérification de votre adresse est assujettie aux conditions d'utilisation supplémentaires de Google Maps et aux règles de confidentialité de Google.
H. Remarque : Si vous êtes titulaire d'un compte d'abonnement payant pour un seul utilisateur et que vous souscrivez à un forfait d'abonnement payant pour les ménages en tant que titulaire de compte secondaire, vous reconnaissez et acceptez qu'aucun remboursement n'est offert si vous modifiez votre abonnement payant avant la fin de votre période d'abonnement payant alors en cours. Lors de l'adhésion, vous passerez immédiatement à l'abonnement payant pour les ménages sélectionné. Votre accès restera ininterrompu, mais toute période non utilisée au titre de votre abonnement payant que vous avez déjà payée, y compris les jours restants d'essai gratuit ou à prix réduit, sera perdue.
2.3 Abonnements payants pour les étudiants
Les << abonnements payants pour les étudiants >>, tels que le forfait Premium Étudiant, permettent au titulaire du compte payant d'accéder à cet abonnement payant pour son usage personnel.
2.3.1 Conditions supplémentaires pour les abonnements payants pour les étudiants
>A. Les abonnements payants pour les étudiants sont offerts uniquement aux étudiants inscrits à un établissement d'enseignement de niveau universitaire reconnu qui répondent aux critères d'admission supplémentaires décrits ci-dessous (les <<étudiants admissibles>>).
B. Pour activer un abonnement payant pour les étudiants, vous devrez soumettre certains renseignements pour nous permettre de vérifier que vous êtes un étudiant admissible. Ces renseignements comprennent votre nom, votre établissement d'enseignement valide, votre adresse de courriel, votre date de naissance et d'autres documents (les <<renseignements d'admissibilité>>), de même que vos détails de paiement.
C. Nous utiliserons les services de tiers pour nous aider à vérifier vos renseignements d'admissibilité (le <<****vérificateur d'état d'étudiant >>). Actuellement, le vérificateur d'état d'étudiant est SheerID, Inc. (<<** SheerID **>>). Le vérificateur d'état d'étudiant traitera vos renseignements d'admissibilité, conformément à sa politique de confidentialité (la politique de confidentialité de SheerID se trouve ici), et nous confirmera votre état d'étudiant. Spotify peut également recevoir vos renseignements admissibles et les transmettre au vérificateur d'état d'étudiant. Nous nous réservons le droit de déterminer si vous êtes un étudiant admissible en fonction des renseignements fournis par notre vérificateur d'état d'étudiant. Spotify recueillera, stockera et traitera votre nom, le nom de votre établissement d'enseignement, votre adresse de courriel et votre date de naissance conformément à notre politique de confidentialité.
D. Si vous êtes un utilisateur du service gratuit de Spotify ou un nouvel utilisateur de Spotify, la période à prix réduit (définie ci-dessous) commence une fois que vous activez votre accès à l'abonnement payant pour les étudiants. Si vous êtes déjà abonné à un autre abonnement payant, le premier mois à prix réduit (aussi défini ci-dessous) commencera après l'échéance de la période d'abonnement payant pour laquelle vous avez déjà payé une fois que vous aurez achevé le processus de vérification de votre état d'étudiant admissible et d'activation. Vous pouvez être abonné à un abonnement payant pour les étudiants uniquement avec un seul compte Spotify.
E. Les cartes-cadeaux Spotify et les cartes prépayées en circuit fermé ne peuvent pas être utilisées comme mode de paiement valide pour un abonnement payant pour les étudiants, et aucun autre rabais ne peut être appliqué, sauf indication contraire.
2.3.2 Durée, annulation et paiement des abonnements payants pour les étudiants
>A. Si l'abonnement payant pour les étudiants est offert à prix réduit (par rapport au prix mensuel actuel d'un abonnements payants pour un seul utilisateur), les étudiants admissibles peuvent recevoir l'avantage de ce prix réduit chaque mois (chacun un << mois à prix réduit >>) pour une période allant jusqu'à douze (12) mois consécutifs (<< période à prix réduit >>) après la première activation de l'abonnement.
B. Si vous annulez votre abonnement payant pour les étudiants à tout moment pendant une période à prix réduit, vous pouvez réactiver votre abonnement pendant cette même période à prix réduit en achetant à nouveau l'accès à l'abonnement payant pour les étudiants. Cependant, lors de la réactivation, vous ne recevrez que les mois à prix réduit restants de cette période à prix réduit, conformément à ce que vous auriez reçu si vous n'aviez pas annulé votre abonnement. Votre période à prix réduit alors en cours continuera de prendre fin douze (12) mois consécutifs après votre premier abonnement et la vérification de votre état d'étudiant admissible pour cette période de prix réduit. Les périodes à prix réduit ne peuvent pas être prolongées pour quelque raison que ce soit. Par exemple, si votre abonnement commence au début du mois de janvier, vous avez activé une période à prix réduit pour une période de 12 mois consécutifs qui se termine à la fin du mois de décembre. Si vous annulez votre abonnement en mars de cette année-là et que vous réactivez votre abonnement en août, la période à prix réduit ne change pas et continuera de venir à échéance à la fin du mois de décembre de la même année.
C. Après la première période à prix réduit, les étudiants admissibles peuvent activer jusqu'à trois (3) périodes à prix réduit supplémentaires pour leur usage personnel, à condition qu'ils restent admissibles et qu'ils soumettent à nouveau leurs renseignements d'admissibilité pour une nouvelle vérification.
D. Les étudiants admissibles qui ont atteint la durée maximale de leur abonnement payant pour les étudiants, comme décrit ci-dessus, ou qui ne réactivent pas leur état d'étudiant, passeront automatiquement à l'abonnement payant pour un seul utilisateur, comme annoncé, et commenceront à être facturés au prix complet alors en vigueur sur une base mensuelle récurrente, après la fin de la période à prix réduit pour étudiant en cours.
E. Les étudiants admissibles qui ont atteint la durée maximale de leur abonnement payant pour les étudiants, comme décrit ci-dessus, ou qui ne réactivent pas leur état d'étudiant, passeront automatiquement à l'abonnement payant pour un seul utilisateur, comme annoncé, et commenceront à être facturés au prix complet alors en vigueur sur une base mensuelle récurrente, après la fin de la période à prix réduit pour étudiant en cours.
3. Paiement et annulation
À moins d'indication contraire (par exemple, si vous avez souscrit à une période prépayée [définie dans les conditions d'utilisation]), les abonnements payants continuent indéfiniment jusqu'à ce qu'ils soient annulés. L'abonnement vous sera facturé de façon récurrente le premier jour de chaque période de facturation. Vous devrez payer et nous autoriser (ou autoriser le tiers concerné, si vous vous inscrivez par l'intermédiaire d'un tiers) à débiter votre mode de paiement des frais d'abonnement alors en vigueur.
Vous pouvez annuler votre abonnement payant en tout temps en vous connectant à votre compte Spotify et en suivant les invites sur la page du compte, ou encore en cliquant ici et en suivant les directives. Sauf indication contraire, l'annulation prendra effet à compter de la fin de la période de facturation au cours de laquelle vous annulez.
Si vous avez souscrit un Abonnement payant comprenant une période d'essai initiale, veuillez lire la section 4.3 ci-dessous pour en savoir plus sur l'impact d'une annulation pendant la Période d'essai. Après une annulation pendant une Période d'essai, votre capacité à continuer d'accéder à l'Abonnement payant dépendra selon que l'essai est gratuit ou payant.
4. Essais gratuits et à prix réduit
De temps à autre, nous ou des tiers en notre nom pouvons offrir des essais d'abonnements payants pendant une période déterminée, gratuitement ou à un prix réduit (chacun un << essai >>). Chaque essai est proposé dans le cadre d'un abonnement payant particulier et, dans chaque cas, le présent article sur les essais complète et intègre par renvoi les conditions supplémentaires de l'abonnement payant correspondant. En cas d'incompatibilité avec les conditions supplémentaires d'un abonnement payant, le présent article 4 a préséance. Chaque essai est offert sous réserve de la façon dont il est annoncé et sous réserve des règles d'admissibilité, de disponibilité, de durée et d'annulation énoncées ci-dessous. Sauf indication contraire, les essais ne permettent pas d'accéder à des produits ou services tiers.
Pour certains essais, nous vous demanderons de fournir vos détails de paiement pour commencer l'essai (qui seront conservés et traités conformément à notre politique de confidentialité). Si vous nous fournissez ces détails de paiement, cela signifie que vous acceptez que nous puissions commencer automatiquement à vous facturer l'abonnement payant à compter du premier jour suivant la fin de l'essai, chaque mois ou à tout autre intervalle dont nous vous informerons à l'avance, à moins que vous n'annuliez au préalable (voir l'article 3 ci-dessus pour des précisions sur les conditions d'annulation). Chaque essai donne accès à l'abonnement payant annoncé :
A. au prix annoncé (le cas échéant); et
B. Pour une période de lancement initiale telle que décrite plus en détail à l'article 4.3 ci-dessous, à compter du moment où vous confirmez votre achat de l'essai, en achevant le processus de paiement (la << période de l'essai >>).
4.1. Admissibilité à l'essai
Pour être admissibles à un essai, les utilisateurs doivent remplir toutes les conditions suivantes (chacun un << utilisateur admissible >>) :
A. À moins que vous ne souscriviez à un essai annoncé comme étant offert aux anciens abonnés, vous devez être un nouvel abonné à tous les abonnements payants et ne pas avoir souscrit un abonnement payant ou accepté un essai de celui-ci à un moment quelconque dans le passé.
B. Si vous souscrivez à un essai annoncé comme étant offert aux anciens abonnés, vous devez avoir été abonné à l'abonnement payant en question (comme annoncé) et votre abonnement doit être venu à échéance avant la date ou la période annoncée.
C. En ce qui concerne les essais relatifs à un abonnement payant pour les ménages et à un abonnement payant pour les étudiants, les conditions d'admissibilité supplémentaires énoncées respectivement aux articles 2.2 et 2.3 ci-dessus s'appliquent.
D. Sauf indication contraire, vous devez fournir à Spotify un mode de paiement valide et actuel approuvé par Spotify (les cartes prépayées et les cartes-cadeaux Spotify ne sont pas des modes de paiement valides).
E. Sauf indication contraire, vous devez fournir le mode de paiement ci-dessus directement à Spotify et non par l'intermédiaire d'un tiers (p. ex., pas par l'intermédiaire d'un fournisseur de services de télécommunications ou d'un autre distributeur).
F. Vous devez remplir les conditions d'admissibilité supplémentaires (le cas échéant) annoncées de temps à autre dans le cadre d'un essai.
4.2 Disponibilité des essais
Spotify déterminera votre admissibilité à un essai en agissant raisonnablement, en fonction des renseignements dont Spotify dispose. Un essai doit être accepté avant la date d'échéance de l'offre applicable annoncée, le cas échéant. Dans la mesure permise par la loi applicable, Spotify se réserve le droit de modifier ou de suspendre un essai ou d'y mettre fin en tout temps et pour quelque raison que ce soit, en vous fournissant un avis à cet effet et sans engager sa responsabilité, auquel cas Spotify ne donnera pas suite aux inscriptions subséquentes à cet essai.
4.3 Durée de l'essai et annulation
Dans le cas de tout essai, la période d'essai correspondante se poursuit pendant la période annoncée, sous réserve de l'article 4.2 ci-dessus.
Sauf annulation avant la fin de la période d'essai, ou si cet essai est effectué conjointement avec une période prépayée, vous deviendrez automatiquement abonné à l'abonnement payant auquel vous avez choisi de souscrire dans le cadre de l'essai, et le mode de paiement que vous avez fourni sera automatiquement débité du prix récurrent alors en vigueur à compter du premier jour suivant la fin de l'essai, chaque mois ou à tout autre intervalle dont nous vous informerons à l'avance (toute caractéristique de durée limitée de cet abonnement payant sera réduite de la durée de la période d'essai). SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS PAYER CES FRAIS, VOUS DEVEZ SIGNIFIER VOTRE ANNULATION AVANT LA FIN DE L'ESSAI A) EN SUIVANT LES ÉTAPES DÉCRITES ICI** SI VOUS AVEZ SOUSCRIT À L'ESSAI DIRECTEMENT AUPRÈS DE SPOTIFY OU B) SI VOUS AVEZ REÇU VOTRE OFFRE D'ESSAI PAR L'ENTREMISE D'UN TIERS, EN RÉSILIANT L'ABONNEMENT PAYANT EN QUESTION AUPRÈS DU TIERS CONCERNÉ.**
Si vous avez souscrit un Abonnement payant offrant une période d'essai initiale sans frais (un << Essai gratuit >>) : si vous annulez un Essai gratuit pendant la Période d'essai, vous perdrez l'accès au service d'Abonnement payant et votre compte Spotify basculera immédiatement vers un compte Spotify Free.
Si vous avez souscrit un Abonnement payant offrant une période d'essai initiale payante (un << Essai payant >>) : sauf indication contraire, par exemple pendant le processus d'annulation, si vous annulez un Essai payant pendant la Période d'essai, vous perdrez l'accès au service d'Abonnement payant et votre compte Spotify basculera vers un compte Spotify Free à la fin de la Période d'essai.
5. Temps d'écoute de contenu alloué et achats complémentaires (applicable à certains abonnements payants seulement)
Certains abonnements payants peuvent comprendre un certain temps d'écoute alloué pour un certain type de contenu, par exemple (mais dans chaque cas comme annoncé) les livres audio (le << temps d'écoute de contenu alloué >>). Nous publierons de temps à autre les abonnements payants qui, le cas échéant, comprennent du temps d'écoute de contenu alloué et la quantité de temps d'écoute, et si nous apportons des modifications à cette allocation. Spotify peut, à sa discrétion, modifier le temps d'écoute de contenu alloué et vous informera à l'avance de ces modifications, par tout moyen raisonnable. Remarque : le temps d'écoute de contenu alloué non utilisé est assujetti à une date d'échéance, comme annoncé.
Vous pouvez être admissible à l'achat d'heures << complémentaires >> que vous pouvez utiliser si votre temps d'écoute de contenu alloué s'épuise avant l'échéance. Vous pouvez toujours consulter la page de votre compte pour voir ce qui est inclus dans votre abonnement payant et combien de temps d'écoute de contenu alloué il vous reste.
Le contenu offert pour consommation dans le cadre d'un abonnement payant peut varier de temps à autre. Par conséquent, ce contenu pourrait ne pas être le même que celui du catalogue de contenu similaire offert ailleurs sur Spotify. Par exemple, dans le cas des livres audio, tout livre audio offert pour consommation dans le cadre d'un abonnement payant peut ne pas être le même livre audio que celui offert pour achat direct sur Spotify. Veuillez consulter la FAQ pour des précisions sur les livres audio sur Spotify.