Chez Spotify, nous mettons tout en œuvre pour améliorer l'expression créative et souhaitons que notre communauté puisse exprimer son authenticité de manière sécurisée. Cela ne signifie cependant pas que tous les contenus sont autorisés.
Établi de longue date, le Règlement de la plateforme Spotify présente ce qui est autorisé ou non sur Spotify. Nous vérifions en priorité le contenu qui affecte les mineurs, qui a plus de risque de nuire hors connexion ou qui peut être illégal.
Lorsque nous identifions du contenu qui enfreint le Règlement de la plateforme Spotify ou est illégal en vertu de la loi locale, nous pouvons prendre une série de mesures. Celles-ci peuvent inclure la suppression du contenu, la restriction de la diffusion, l'application de mises en garde concernant le contenu et/ou la démonétisation.
Si vous pensez qu'un contenu est susceptible d'enfreindre le Règlement de la plateforme Spotify, veuillez le signaler par le biais de notre formulaire sécurisé. Le propriétaire du contenu ne saura pas qui est à l'origine du signalement.
Pour signaler du contenu qui enfreint, selon vous, vos droits de propriété intellectuelle ou la loi de toute autre manière, veuillez nous contacter. Le contenu signalé par le biais de ce formulaire sera également examiné pour déterminer s'il enfreint le Règlement de la plateforme Spotify (sauf si vous l'avez signalé pour des raisons de propriété intellectuelle). Notre Politique sur les droits d'auteur fournit des informations supplémentaires sur la façon dont Spotify gère les atteintes aux droits de propriété intellectuelle.
Toute utilisation abusive de notre processus de signalement peut nous pousser à restreindre votre capacité à envoyer des demandes à l'avenir. Des violations répétées des Conditions d'utilisation de Spotify, y compris du Règlement de la plateforme Spotify, peuvent entraîner la suspension ou la suppression de votre compte.
Les autorités répertoriées au Journal officiel de l'Union européenne peuvent signaler du contenu aux fins du Règlement (UE) 2021/784 relatif à la lutte contre la diffusion des contenus à caractère terroriste en ligne en nous envoyant un e-mail. Nous ne répondrons pas aux demandes envoyées par des personnes autres que les autorités compétentes.
Toute personne disposant d'une adresse e-mail peut signaler du contenu sur Spotify, même si cette personne ne dispose pas d'un compte Spotify. Veuillez noter que l'utilisation abusive de notre processus de signalement peut restreindre votre capacité à envoyer des demandes à l'avenir.
Les options permettant de faire appel des décisions concernant le contenu varient selon les régions, et nous continuerons à développer nos capacités à l'avenir.
Si vous n'êtes pas d'accord avec une décision prise concernant votre contenu ou en réponse à votre signalement, vous pourrez peut-être faire appel. Pour ce faire, veuillez suivre les instructions dans la notification que vous avez peut-être reçue de Spotify.
Si vous trouvez des informations inexactes ou si vous rencontrez des problèmes avec des fonctionnalités de l'appli, vous pouvez les signaler ici. Vous êtes artiste ? Votre label ou votre distributeur peut vous aider à résoudre les problèmes liés à votre musique.